Marque enregistrée - Marque en vigueur

CERTITUDE
SARL FRANCOIS VILLARD

Numéro de dépôt :
4339207
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2027
CERTITUDE de FRANCOIS VILLARD

Présentation de la marque CERTITUDE

Déposée le 17 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS VILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CERTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS VILLARD domicilié(e) 330, route du réseau ange - 42410 - ST MICHEL SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 314 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRANCOIS VILLARD domicilié(e) 330, route du réseau ange - 42410 - ST MICHEL SUR RHONE - France.

La marque CERTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTITUDE arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

FRANCOIS VILLARD a également déposé les autres marques suivantes : POIVRE ET SOL , MON EVIDENCE , COUR DE RECRE , NOBILIS SEMITA , L'IMPOSSIBLE FIDELITE DES HOMMES , LE GALLET BLANC , L'APPEL DES SEREINES


SARL FRANCOIS VILLARD - 330, route du réseau ange - 42410 - ST MICHEL SUR RHONE - France - SIREN 443314679


SARL FRANCOIS VILLARD - 330, route du réseau ange - 42410 - ST MICHEL SUR RHONE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Boissons.

Vins.